Mentions légales

1. Éditeur et Hébergement du site

• Éditeur du site : Lionel Jassin

• Statut : Site personnel d’archives privées, patrimoniales et culturelles (à but non lucratif et non commercial).

• Hébergeur : OVH

2. Avertissement important & Clause de non-affiliation 

À l’attention des visiteurs et tiers :

• Indépendance stricte : Ce site Internet (couvent.veyreau.com) est un projet d’archives personnelles et mémorielles indépendant. Il n’est en aucun cas affilié, associé, mandaté ni sponsorisé par les propriétaires actuels de l’édifice connu sous le nom du Couvent de Veyreau, ni par d’éventuels exploitants commerciaux actuels du lieu.

• Objet du site : Ce site a pour unique objet la préservation et la présentation de la mémoire historique, culturelle et patrimoniale du bâtiment jusqu’en 2023.

• Périmètre temporel : L’ensemble des descriptifs, documents, témoignages et photographies présentés sur ce site reflètent exclusivement la configuration, l’aménagement et les activités culturelles ayant eu lieu jusqu’à l’année 2023. Ils ne représentent en aucun cas l’état, l’aménagement, l’usage ou la destination actuels du bâtiment.

• Absence d’activité commerciale : Ce site n’exerce aucune activité commerciale, ne propose aucune prestation d’hébergement, de location, de restauration, de visite touristique ou d’événementiel, et ne perçoit aucun revenu direct ou indirect.

• Demandes relatives au site actuel : Aucune demande de renseignement, de réservation ou de contact concernant l’exploitation ou l’occupation actuelle du bâtiment ne pourra être traitée via ce site. Les internautes sont invités à s’adresser directement aux propriétaires ou exploitants actuels par leurs propres canaux.

• Absence de préjudice et bonne foi : La démarche de l’éditeur s’inscrit exclusivement dans le cadre de la liberté d’expression, de l’archivage privé et de la sauvegarde de la mémoire locale. Elle ne vise en aucun cas à porter atteinte à l’image, à la réputation ou à la jouissance du bien par ses successeurs, ni à créer une quelconque confusion dans l’esprit du public.

3. Propriété intellectuelle & Droit d’auteur

• Textes et contenus : Les textes rédigés sur ce site constituent une œuvre de l’esprit originale et sont protégés au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

• Photographies et visuels : Les photographies présentes sur le site ont été réalisées antérieurement à 2023 sous l’autorité de l’ancienne propriétaire ou avec l’accord express des artistes et contributeurs de l’époque. Elles restent la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs respectifs.

• Titre et dénomination : La dénomination « Couvent de Veyreau » ou « Couvent des Catarines » est utilisée sur ce site uniquement dans sa désignation historique, géographique et toponymique pour désigner le bâtiment communal et privé du village de Veyreau (Aveyron), à l’exclusion de tout usage d’une quelconque marque commerciale réservée.

4. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations historiques aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des archives historiques présentées.

L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’interprétation ou l’utilisation qui pourrait être faite des informations contenues sur ce site par des tiers, notamment en cas de confusion ou d’erreur d’orientation des visiteurs recherchant les prestations actuelles proposées dans le bâtiment.

5. Protection des données personnelles (Formulaire de contact)

Si vous utilisez le formulaire de contact mis à disposition sur ce site, les données personnelles transmises (nom, adresse e-mail) sont uniquement destinées à répondre aux messages d’ordre historique ou mémoriel adressés à l’éditeur du site. Aucune donnée n’est cédée, vendue ou utilisée à des fins prospectives ou commerciales.